France map
19/03/2020 | Le Bureau Export Paris

France | Le Ministère de la Culture annonce les premières mesures de soutien au secteur culturel

Ce mercredi 18 mars 2020, le Ministère de la Culture a communiqué les premières mesures en soutien au secteur culturel. Pour la filière musicale, un fonds de soutien orchestré par le CNM sera mis en place à destination des professionnels les plus fragilisés. 

Les mesures restrictives successives mises en place par le Gouvernement pour endiguer la propagation du coronavirus ont impacté le secteur culturel et musical. Les professionnels de la musique ont fait part de leur inquiétude et nombreuses structures professionnelles ont partagé leur soutien à la filière.

Dans un communiqué de presse diffusé le 18 mars 2020, le Ministre de la Culture Franck Riester affirme :

« La crise sanitaire sans précédent qui touche notre pays frappe de plein fouet les acteurs de la culture. Nous devons tout mettre en oeuvre pour assurer leur survie. C’est l’avenir même de notre modèle culturel qui est en jeu. »

Dès lors et dans la continuité des mesures de soutien aux entreprises annoncées par le Gouvernement, le Ministère de la Culture a demandé aux centres nationaux sectoriels (CNC, CNL, CNM, CNAP) et à l’IFCIC de se mobiliser pour répondre aux difficultés spécifiques des acteurs de la culture.

Soutien à la filière musicale

Ainsi pour la filière musicale, le communiqué précise :

« Un fonds de soutien sera mis en place à destination des professionnels les plus fragilisés et doté par le Centre national de la musique (CNM) d’une première enveloppe de 10 M€, qui pourra être complétée par des financements externes. Le CNM suspendra également pour le mois de mars 2020 la perception des taxes sur la billetterie. »

Dans un communiqué de presse publié le même jour, le Centre national de la musique précise le lancement d’un fonds de secours de 11,5 M€ en soutien aux entreprises en difficulté. Le fonds est abondé à hauteur de 10 M€ par le CNM, par la Sacem, l’ADAMI et la SPEDIDAM à hauteur de 500 K€ chacun. Ce dispositif de soutien financier est immédiat.
Par ailleurs, le CNM suspend temporairement la taxe sur les spectacles de variétés, le contrôle préalable des pré-requis au versement du droit de tirage, ainsi que ses commissions.
Jean-Philippe Thiéllay, président du CNM, annonce qu’une réflexion autour d’une « deuxième phase » sera lancée avec le Ministère de la Culture et les organisation professionnelles.
Le CNM invite « tous les partenaires qui souhaiteraient contribuer à ce fonds de secours, à manifester leur intérêt pour cette initiative. »

En outre, il a été annoncé que le Ministère de la Culture, en lien avec les organisation professionnelles, les organisations syndicales de salariés et d’employeurs et les organismes de gestion collective, souhaite étudier des mesures de soutien spécifiques pour accompagner tous les artistes-auteurs.

De même, en concertation avec le Ministère du Travail, des mesures spécifiques en faveur des intermittents du spectacles seront mises en oeuvre.
Le communiqué de presse conjoint, diffusé ce jeudi 19 mars, prévoit notamment la neutralisation du calcul de la période de référence ouvrant droit à assurance chômage et droits sociaux pour les intermittents du spectacle et la possibilité pour les intermittents du spectacle et autres salariés en fin de droit de continuer à être indemnisées pendant cette phase d’épidémie.

Prochainement, le Ministère se rapprochera des collectivités locales, très impliquées dans le financement de la Culture, pour unir leurs actions et soutenir au mieux les acteurs culturels.

Plus d’informations :

Communiqué de presse du 18/03/2020 (Ministère de la Culture)
Communiqué de presse du 19/03/2020 (Gouvernement / Ministère de la Culture & Ministère du Travail)
Communiqué de presse du 19/03/2020 (Centre National de la Musique)